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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 9 mai 2019 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 7 mai 2009 relatif aux plans de diversité et au label de diversité


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/2019
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/06/2019
Page:55256
Avis du Conseil d'Etat 65535
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2020

Dispositions transitoires: art. 19

Période de vigueur du 01/01/2020 au ...