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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 december 1993 betreffende de controle op de afwezigheid wegens ziekte


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Informations de base
Date de l'acte: 08/12/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/03/1994
Page:8005
Avis du Conseil d'Etat 22658
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1994

Période de vigueur du 01/01/1994 au ...