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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 20 januari 1993 tot vaststelling van regelen betreffende de aanwijzing of erkenning en beheer van de bosreservaten


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/05/1993
Edition:2
Page:12785
Avis du Conseil d'Etat 21875
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 06/06/1993 au ...