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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 december 2016 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan ’Bouvelobos, Hemsrode en Steilrand van Moregem’


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/12/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 19/01/2017
Page:3582
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 20/02/2018