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Intitulé

Decreet van 4 mei 2016 tot wijziging van diverse bepalingen van het decreet van 20 december 2013 inzake gezond en ethisch sporten


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Informations de base
Date de l'acte: 04/05/2016
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/06/2016
Page:34012
Avis du Conseil d'Etat 58692
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 12/06/2016 au ...