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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 15 januari 2016 betreffende de erkenning van beoefenaars van paramedische beroepen


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Informations de base
Date de l'acte: 15/01/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/02/2016
Page:11380
Avis du Conseil d'Etat 58433
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2016

Overgangsbepalingen: art. 18 en 19

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...