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Intitulé

Ministerieel besluit van 24 februari 2014 met betrekking tot het cliëntoverleg in de integrale jeugdhulp


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/02/2014
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/03/2014
Page:21123
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 22/03/2014 au 15/01/2015