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Intitulé

Arrêté royal du 26 janvier 2014 modifiant l'arrêté royal du 3 septembre 1998 relatif à la face nationale de la première série de pièces libellées en euros


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Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
R 0975 03/05/1998 Règlement (CE) n° 975/98 du Conseil, du 3 mai 1998 sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation