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Intitulé

Décret du 21 novembre 2013 relatif aux élections rectorales à l'Université de Liège et à l'Université de Mons


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Informations de base
Date de l'acte: 21/11/2013
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/01/2014
Page:1062
Avis du Conseil d'Etat 53758
Entrée en vigueur / Effet Année académique 2013-2014

Période de vigueur du 15/09/2013 au ...