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Intitulé

Arrêté royal du 11 septembre 2013 déterminant les conditions et les modalités d'un projet visant à assurer la surveillance de santé prolongée des ex-travailleurs du bois susceptibles de développer le cancer naso-sinusien


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Informations de base
Date de l'acte: 11/09/2013
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/09/2013
Page:66633
Avis du Conseil d'Etat 53563
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 29/09/2013 au ...