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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés


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Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
D 0216 26/03/1992 92/216/CEE: Décision de la Commission, du 26 mars 1992, relatif à la collecte des données concernant les concours d'équidés visés à l'article 4 paragraphe 2 de la directive 90/428/CEE du Conseil
D 0353 11/06/1992 92/353/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, déterminant les critères d'agrément ou de reconnaissance des organisations et associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés
D 0354 11/06/1992 92/354/CEE: Décision de la Commission, du 11 juin 1992, fixant certaines règles visant à assurer la coordination entre organisations ou associations tenant ou créant les livres généalogiques pour les équidés enregistrés