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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 décembre 1992 relatif à l'amélioration des équidés


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Informations de base
Date de l'acte: 23/12/1992
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/02/1993
Page:2904
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 02/01/1993

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 02/01/1993 au ...