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Intitulé

Arrêté ministériel du 3 septembre 1992 modifiant l'arrêté ministériel du 11 septembre 1986 organisant l'insémination artificielle chez les porcs


ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0661 19/12/1988 Directive 88/661/CEE du Conseil du 19 décembre 1988 relative aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs
L 0118 05/03/1990 Directive 90/118/CEE du Conseil, du 5 mars 1990, relative à l'admission à la reproduction des reproducteurs porcins de race pure
L 0119 05/03/1990 Directive 90/119/CEE du Conseil, du 5 mars 1990, relative à l'admission à la reproduction des reproducteurs porcins hybrides