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Intitulé

Ministerieel besluit van 13 juni 1991 - Nederlandstalige culturele centra (Lint en Halle) - Erkenning


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Informations de base
Date de l'acte: 13/06/1991
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/1991
Page:18128
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991