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Intitulé

Arrêté royal du 23 mars 2011 relatif à la dispense du stage d'architecte


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Informations de base
Date de l'acte: 23/03/2011
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/04/2011
Edition:2
Page:23207
Avis du Conseil d'Etat 49139
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 21/04/2011 au ...