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Intitulé

Règlement d'ordre intérieur de l'Académie Royale des Sciences d'Outre-Mer du 30 juin 2010

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	30/06/2010
Nature de l'acte:	Règlement d'ordre intérieur

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	13/07/2010
Page:	45969

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques 1) À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.

2) Date de l'acte: le texte publié ne contient aucun élément permettant de déterminer sa date d'adoption. Par conséquent, ce règlement est censé exister au plus tard au jour de son approbation (en l'occurrence, son approbation ministérielle du 30/06/2010; voyez la mention de celle-ci sous le texte du règlement).

3) L'art.15 des Statuts de l'Académie Royale des Sciences d'Outre-Mer du 25 juin 2010 précise que les dispositions des statuts sont détaillées dans le règlement d'ordre intérieur.

Annexé à

Nature

Date

25/06/2010