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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 2009 modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/06/2009
Edition:1
Page:41990
Avis du Conseil d'Etat 46138
Entrée en vigueur / Effet 21/07/2009

Période de vigueur du 21/07/2009 au ...