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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 september 2008 betreffende het multidisciplinaire dossier in de centra voor leerlingenbegeleiding


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 12/09/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/11/2008
Edition:1
Page:61225
Avis du Conseil d'Etat 44799
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2008

Période de vigueur du 01/09/2008 au 31/08/2018