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Intitulé

Arrêté royal du 25 novembre 1938 approuvant les statuts organiques et le règlement d’ordre intérieur de l’Académie royale de Médecine de Belgique


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Informations de base
Date de l'acte: 25/11/1938
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 07/12/1938
Page:7389
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 12/06/2008