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Intitulé

Circulaire du 11 janvier 2006 concernant le calcul du coût horaire du matériel d'entrepreneurs selon le barême du matériel d'entrepreneurs CMK-2003

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	11/01/2006
Nature de l'acte:	Circulaire de la Région de Bruxelles-Capitale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	29/01/2008
Page:	5187

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques Un addendum publié au MB du 15/02/2008 remédie au défaut de publication initiale de l'annexe de la circulaire (voir avis rectificatif)