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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 25 octobre 2007 modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 10 novembre 2006 modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 1er décembre 2005 relatif aux sites de réhabilitation paysagère et environnementale


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Informations de base
Date de l'acte: 25/10/2007
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/2007
Page:57397
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de signature

Annulé en tant qu'il concerne le site des "Chaudronneries Brouhon (forges et estampages de Bierset)" à Awans

Période de vigueur du 25/10/2007 au ...