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Intitulé

Arrêté royal du 16 janvier 1959 modifiant l'arrêté royal du 23 juillet 1956, relatif à l'uniforme des agents de la douane


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Informations de base
Date de l'acte: 16/01/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 25/01/1959
Page:455
Avis du Conseil d'Etat 6489