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Intitulé

Arrêté royal du 13 septembre 1956 relatif aux professeurs civils de l'Ecole centrale, anciennement dénommée Ecole supérieure des candidats gradés, ainsi qu'à certains professeurs civils de l'Ecole royale des cadets et de ses subdivisions régionales


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Informations de base
Date de l'acte: 13/09/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/09/1956
Page:6167
Avis du Conseil d'Etat 5212