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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mars 1995 modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 avril 1990 relatif aux certificats de qualification sanctionnant les études de puériculture

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Remplace - Vervangt      
Annexe / Bijlage 21   AGCF 24/04/1990
Remplace - Vervangt      
Annexe / Bijlage 22   AGCF 24/04/1990