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Intitulé

Decreet van 2 juni 2006 houdende wijziging van het decreet van 4 april 2003 betreffende het sociaal-cultureel volwassenenwerk


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Informations de base
Date de l'acte: 02/06/2006
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/07/2006
Edition:2
Page:35383
Avis du Conseil d'Etat 39803
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 24/07/2006 au ...