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Intitulé

Décret du 1 février - 28 mars 1792 relatif aux passeports


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Informations de base
Date de l'acte: 01/02/1792
Nature de l'acte: Décret: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/01/1792
Remarques Publications aux moniteurs des 31 janvier 1792, 1er février 1792 et 2 février 1792