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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 maart 2006 tot operationalisering van het beleidsdomein Cultuur, Jeugd, Sport en Media


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Informations de base
Date de l'acte: 31/03/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/2006
Page:30522
Avis du Conseil d'Etat 39915
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2006

Période de vigueur du 01/04/2006 au ...