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Intitulé

Arrêté royal du 24 mai 2006 modifiant l'arrêté royal du 22 décembre 2005 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/05/2006
Edition:3
Page:28605
Avis du Conseil d'Etat U - D + 40228
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2006

Période de vigueur du 01/06/2006 au 24/12/2015