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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 oktober 2005 betreffende de structuur van het secundair onderwijs voor sociale promotie


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Informations de base
Date de l'acte: 21/10/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/02/2006
Edition:1
Page:6814
Avis du Conseil d'Etat 39077 + 38831
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2004

Période de vigueur du 01/09/2004 au 01/09/2007