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Intitulé

Arrêté royal du 13 janvier 2006 établissant une liste des substances ou ingrédients alimentaires provisoirement exclus de l'annexe, point IIIbis, de l'arrêté royal du 13 septembre 1999 relatif à l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

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Analyse

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Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	13/01/2006
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	03/02/2006
Edition:	1
Page:	5925

Avis du Conseil d'Etat

39373

Entrée en vigueur / Effet

Entrée en vigueur : jour de publication
Champ d'application temporel : 25/11/2005
Fin de vigueur : 25/11/2007
Droit transitoire: voir art. 3 AR 05/11/2008 (MB 10/11/2008)

Période de vigueur

du 25/11/2005 au 25/11/2007