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Intitulé

Besluit van de directeur-generaal van 6 januari 2006 houdende vaststelling van de lijst van verboden substanties en middelen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/01/2006
Nature de l'acte: Arrêté: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/01/2006
Page:2404
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 14/01/2006

Période de vigueur du 14/01/2006 au 01/01/2007
Remarques Vanaf 01/01/2017 (datum van de bekendmaking in het BS) wordt deze categorie van akten niet meer opgenomen in de databank en evenmin bijgewerkt.