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Intitulé

Arrêté royal du 11 juillet 1973 modifiant l'arrêté royal du 7 novembre 1938 portant création de la "Koninklijke Vlaamse Academie voor Geneeskunde van België"


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Informations de base
Date de l'acte: 11/07/1973
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/08/1973
Page:9146
Avis du Conseil d'Etat --