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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 16 december 2005 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 14 september 2001 tot organisatie van de kabinetten van de leden van de Vlaamse Regering


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Informations de base
Date de l'acte: 16/12/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/2005
Page:56973
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Art. 1: 01/08/2001
Art. 2 en 3: 22/07/2004


Période de vigueur du 01/08/2001 au 01/09/2009