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Intitulé

Arrêté ministériel du 30 novembre 2005 fixant la liste des formations certifiées pour les filières de métiers du niveau A


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Informations de base
Date de l'acte: 30/11/2005
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/2005
Edition:2
Page:53103
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 08/12/2005 au ...