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Intitulé

Arrêté du Régent du 9 mars 1949 rangeant parmi les stupéfiants réglementés la dihydrodésoxymorphine, ses sels et les préparations de cette substance ou de ses sels


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Informations de base
Date de l'acte: 09/03/1949
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/03/1949
Page:2446
Avis du Conseil d'Etat 123