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Intitulé

Arrêté du Régent du 15 mars 1949 réglant l'organisation des cours professionnels pour officiers et candidats officiers de sapeurs-pompiers


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/1949
Nature de l'acte: Arrêté du Régent
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/05/1949
Page:3705
Avis du Conseil d'Etat 110