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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 september 2005 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 19 juli 2002 betreffende de organisatie van het voltijds secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 09/09/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/10/2005
Edition:2
Page:42982
Avis du Conseil d'Etat 38662
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2005

Période de vigueur du 01/09/2005 au 01/09/2006