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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 8 juli 2005 houdende de organisatie, de normering en de financiering van deeltijdse vormingen die voor de vervulling van de deeltijdse leerplicht in aanmerking komen


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Informations de base
Date de l'acte: 08/07/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/09/2005
Page:39593
Avis du Conseil d'Etat 38466
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2005

Période de vigueur du 01/09/2005 au 01/09/2008