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Intitulé

Decreet van 8 juli 2005 houdende wijziging van het decreet van 29 maart 2002 op het Vlaamse jeugdbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 08/07/2005
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/08/2005
Page:33934
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 16/09/2005 (BVR 16/09/2005)

Période de vigueur du 16/09/2005 au ...