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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 juli 2005 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 8 september 2000 houdende een impuls- en ondersteuningsprogramma van de meerwaardeneconomie


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Informations de base
Date de l'acte: 01/07/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/07/2005
Edition:2
Page:33698
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2005

Période de vigueur du 01/07/2005 au ...