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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 10 december 2004 betreffende de erkenning en het statuut van de leersecretaris


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Informations de base
Date de l'acte: 10/12/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/07/2005
Edition:1
Page:32439
Avis du Conseil d'Etat 37548
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2005

Période de vigueur du 01/01/2005 au 31/12/2020