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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 mai 2005 portant organisation du diagnostic du maedi-visna du mouton


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/2005
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/06/2005
Page:25900
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 03/06/2005 au ...