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Intitulé

Omzendbrief ABKL/NCDP/F 3 van 31 maart 2005 - Aan de organisaties of verenigingen van fokkers die erkend zijn voor het bijhouden van de stamboeken van raszuivere schapen


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Informations de base
Date de l'acte: 31/03/2005
Numéro: ABKL/NCDP/F3
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/05/2005
Page:21861
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2005

Période de vigueur du 01/04/2005 au 09/05/2006