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Intitulé

Arrêté royal du 20 janvier 2005 modifiant la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/02/2005
Page:5290
Avis du Conseil d'Etat 37688
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 26/02/2005 au ...