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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 maart 2004 betreffende het tijdelijk project zorgondersteuning in de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 05/03/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/11/2004
Page:75113
Avis du Conseil d'Etat 36164 + 35932
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2003

TT schooljaar 2003-2004 tot schooljaar 2005 - 2006

Période de vigueur du 01/09/2003 au 31/08/2006