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Intitulé

Bijlage 1 bij het ministerieel besluit van 13 februari 2003 tot vaststelling van het lastenboek en het veldboek betreffende de geïntegreerde productiemethode van pitfruit


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Informations de base
Date de l'acte: 13/02/2003
Nature de l'acte: Annexe
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/03/2003
Page:11341
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003




Période de vigueur du 01/01/2003 au ...
Annexé à
Nature Date    
MBVO 13/02/2003