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Intitulé

Arrêté ministériel du 23 juin 2004 fixant les normes minimales pour la détention des reptiles dans les parcs zoologiques


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Informations de base
Date de l'acte: 23/06/2004
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/07/2004
Page:57381
Avis du Conseil d'Etat 36483
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2005

Période de vigueur du 01/01/2005 au ...