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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 december 2003 betreffende de organisatie van de Dienst met Afzonderlijk Beheer Vloot


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Informations de base
Date de l'acte: 12/12/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/07/2004
Page:55283
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003

Période de vigueur du 01/01/2003 au ...