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Intitulé

Decreet van 2 april 2004 inzake ontwikkelingseducatie


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Informations de base
Date de l'acte: 02/04/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/06/2004
Page:44246
Avis du Conseil d'Etat 35915
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2005 (BVR 08/10/2004)

Période de vigueur du 01/01/2005 au 31/12/2012