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Intitulé

Décret du 12 mai 2004 modifiant le décret du 27 mars 2002 relatif aux maîtres de religion et professeurs de religion


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Informations de base
Date de l'acte: 12/05/2004
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/06/2004
Edition:2
Page:43995
Avis du Conseil d'Etat P
Entrée en vigueur / Effet 12/05/2004

Période de vigueur du 12/05/2004 au ...